La mise en place de la coordination santé, sécurité sur les chantiers

Marie-France Gueyffier (Emsis)

mai 1997

Cette étude présente les premières observations sur la mise en place de la coordination sécurité, santé : comment les acteurs s'en sont-ils saisis, comment s'articulent les différentes missions, les conditions d'activité en sont-elles améliorées? Telles sont les questions qui ont guidé cette observation. Parmi les points essentiels que ce rapport entend souligner : la prise en compte de la sécurité et de la qualité en amont, dans une phase de préparation anticipant l'activité réelle des compagnons; la gestion rigoureuse des interfaces et de la co-activité; l'information et la responsabilisation des compagnons.  

SOMMAIRE

Introduction

Le nouveau cadre réglementaire

• Des textes très discutés
• Espoirs et polémiques

L'organisation du chantier

• L'amont
• La préparation
• Le chantier
• L'après-chantier

Une redistribution entre les acteurs

• De nouvelles responsabilités pour le maître d'ouvrage
• La relation concepteur-coordonnateur sécurité
• Le coordonnateur praticien du chantier
• Les chefs d'entreprises et l'organisation
• Impliquer les compagnons

Des perspectives

• La chaîne qualité-sécurité dans la construction

Les opérations

• ZAC Saint-Eloi
• Coteau des Mignottes - I
• Jacques Cassard - I

Documents

• La coordination sur les chantiers: bilan établi par le Conseil supérieur de la prévention et des risques professionnels
• Cahier des charges de l'appel à candidatures des entreprises - REX de la ZAC Saint-Eloi à Poitiers
• Questionnaire utilisé par les entreprises - REX Jacques Cassard à Vannes
• Exemple de compte-rendu de la séquence "sécurité" des réunions de chantier - REX Jacques Cassard à Vannes
• Annexe "hygiène e sécurité" des réunions de chantier - opération SPIR, Côteau des Mignottes à Auxerre
• Planche établie par le coordonnateur santé - sécurité - REX de la ZAC Saint-Eloi à Poitiers